Glossaire encyclopédique · France
Subsidiarité
Principe selon lequel une décision ou une compétence devrait être exercée au niveau le plus pertinent, notamment lorsque l’échelon supérieur n’apporte pas une meilleure efficacité ou cohérence.
Définition développée
Pour « Subsidiarité », « Union européenne — principe de subsidiarité » fixe d’abord la fonction technique. Avec « Subsidiarité », distinguer système, responsable, usage et risque. Comparer « Subsidiarité » à « principe de subsidiarité » localise la dépendance réelle. Dans « Subsidiarité », conserver version, périmètre et date de contrôle. Autour de « Subsidiarité », séparer capacité technique et décision humaine. Enfin « Subsidiarité » reste traçable vers la référence retenue. La subsidiarité aide à décider à quel niveau une compétence doit être exercée. Elle évite deux erreurs symétriques: centraliser une tâche qui nécessite une connaissance locale, ou disperser une fonction dont les économies d’échelle, les externalités ou la cohérence justifient un pilotage national.
Pour « Subsidiarité », « Union européenne — principe de subsidiarité » fixe d’abord la fonction technique. Avec « Subsidiarité », distinguer système, responsable, usage et risque. Comparer « Subsidiarité » à « principe de subsidiarité » localise la dépendance réelle. Dans « Subsidiarité », conserver version, périmètre et date de contrôle. Autour de « Subsidiarité », séparer capacité technique et décision humaine. Enfin « Subsidiarité » reste traçable vers la référence retenue.
Pourquoi cette notion compte
La subsidiarité n’implique pas automatiquement décentralisation: certaines fonctions peuvent au contraire nécessiter un niveau national pour garantir égalité, normes communes ou économies d’échelle.
À ne pas confondre
La gestion d’un petit équipement de proximité peut être plus efficace à l’échelon local, tandis qu’un système national d’identité numérique gagne à rester commun pour éviter des centaines de solutions incompatibles. La subsidiarité consiste précisément à justifier ce choix de niveau selon la fonction.
Sources et références
Approfondir
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