Glossaire encyclopédique · France
Progressivité
Caractéristique d’un prélèvement dont le taux ou la charge relative augmente avec la base selon le mécanisme prévu. La progressivité décrit un système dans lequel la charge relative augmente avec la base selon les règles du barème.
Définition développée
Caractéristique d’un prélèvement dont le taux ou la charge relative augmente avec la base selon le mécanisme prévu.
La progressivité décrit un système dans lequel la charge relative augmente avec la base selon les règles du barème. Dans un impôt par tranches, seul le revenu situé dans une tranche supérieure est soumis au taux marginal correspondant : le franchissement d’un seuil ne fait pas appliquer ce taux à tout le revenu. L’analyse distributive distingue taux marginal, taux moyen et montant payé. Une mesure peut être progressive sur un impôt particulier mais avoir un effet différent une fois l’ensemble des prélèvements et prestations pris en compte.
Pourquoi cette notion compte
La progressivité décrit un système dans lequel la charge relative augmente avec la base selon les règles du barème. Dans un impôt par tranches, seul le revenu situé dans une tranche supérieure est soumis au taux marginal correspondant: le franchissement d’un seuil ne fait pas appliquer ce taux à tout le revenu. L’analyse distributive distingue taux marginal, taux moyen et montant payé. Une mesure peut être progressive sur un impôt particulier mais avoir un effet différent une fois l’ensemble des prélèvements et prestations pris en compte.
À ne pas confondre
À ne pas confondre avec une notion voisine simplement parce que les deux apparaissent dans le même domaine : la définition et le contexte de la page priment.