Glossaire encyclopédique · France
Donnée de santé
Information relative à la santé physique ou mentale d’une personne, y compris des données permettant d’inférer son état de santé ; elle relève d’une protection renforcée au regard des risques pour la vie privée.
Définition
Les systèmes de santé manipulent diagnostic, traitement, rendez-vous, résultats, prescriptions ou données administratives qui peuvent devenir sensibles lorsqu’elles révèlent une information médicale. Hébergement, accès, journalisation, minimisation et chiffrement doivent être adaptés à cette sensibilité.
Pourquoi cette notion compte
Dans les mesures d’IA hospitalière, le gain de temps ne peut être évalué indépendamment des contraintes de sécurité et de confidentialité imposées au traitement des données. Une donnée de santé peut révéler directement une pathologie, mais aussi indirectement un état ou un risque médical lorsqu’elle est rapprochée d’autres informations. Cette qualification déclenche des exigences fortes de licéité, de sécurité et de maîtrise des destinataires. Une donnée de santé peut révéler directement une pathologie, mais aussi indirectement un état ou un risque médical lorsqu’elle est rapprochée d’autres informations. Cette qualification déclenche des exigences fortes de licéité, de sécurité et de maîtrise des destinataires. Une donnée de santé peut révéler directement une pathologie, mais aussi indirectement un état ou un risque médical lorsqu’elle est rapprochée d’autres informations. Cette qualification déclenche des exigences fortes de licéité, de sécurité et de maîtrise des destinataires.
Exemple concret
Transcrire automatiquement un compte rendu vocal peut exposer une donnée de santé dès l’enregistrement audio, avant même la production du texte final. Exemple : un résultat biologique transmis à un professionnel entre clairement dans ce champ ; certaines données d’usage d’un service peuvent aussi devenir sensibles lorsqu’elles permettent d’inférer un état de santé. Exemple : un résultat biologique transmis à un professionnel entre clairement dans ce champ ; certaines données d’usage d’un service peuvent aussi devenir sensibles lorsqu’elles permettent d’inférer un état de santé. Exemple : un résultat biologique transmis à un professionnel entre clairement dans ce champ ; certaines données d’usage d’un service peuvent aussi devenir sensibles lorsqu’elles permettent d’inférer un état de santé.
Confusion fréquente
Toute donnée détenue par un hôpital n’est pas automatiquement une donnée de santé ; c’est son contenu et ce qu’elle révèle sur une personne qui sont déterminants. Confusion : HDS concerne l’hébergement de certaines données de santé et ne signifie pas que toute donnée médicale doit suivre exactement la même architecture technique ou le même régime contractuel. Confusion : HDS concerne l’hébergement de certaines données de santé et ne signifie pas que toute donnée médicale doit suivre exactement la même architecture technique ou le même régime contractuel. Confusion : HDS concerne l’hébergement de certaines données de santé et ne signifie pas que toute donnée médicale doit suivre exactement la même architecture technique ou le même régime contractuel.