# Plan de continuité — IA judiciaire

1. Identifier les fonctions judiciaires qui doivent continuer sans IA.
2. Définir un mode dégradé immédiatement activable.
3. Conserver les procédures et compétences humaines nécessaires.
4. Tester la perte du fournisseur, la perte du réseau, la corruption d’un modèle et l’indisponibilité des journaux.
5. Fixer les objectifs de reprise et de perte maximale de données.
6. Documenter le retour à un fonctionnement normal.
7. Faire un exercice au moins annuel et après toute modification majeure.

**Prototype à expertiser par le ministère de la Justice, l’ANSSI, les juridictions, les responsables de traitement et les prestataires.**